Vie du cabinet | Cabinet d'Avocats CONCIL AVOCAT à PARIS

5 juin 2026 — Responsabilité médicale, expertise médicale et procédure d'indemnisation

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Cours magistral de Master 2 Droit de la santé à l'Université Paris Cité (Descartes) consacré à la responsabilité médicale, l'expertise médicale et la procédure d'indemnisation....

25 mai 2026 — La responsabilité médicale : protection du corps humain et droit commun de la responsabilité pour faute

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Cours magistral destiné aux étudiants de master en droit de la santé. Il traite de la protection juridique du corps humain et de la dignité de la personne (Code de Nuremberg, dé...

4 févr. 2026 — Secret médical et expertise : fondements et notion en droit français

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Cours dispensé dans le cadre des journées QUADEM 2026 sur le secret médical et l'expertise. Il rappelle l'intérêt du secret médical (citation du Professeur Louis Portes) et en e...

28 janv. 2026 — Revue d'actualités jurisprudentielles sur l'expertise : liberté d'expression et dénonciation calomnieuse

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Intervention de revue d'actualités jurisprudentielles à la Convention nationale de l'expertise médicale 2026. Elle commente les décisions récentes intéressant l'expertise, notam...

5 déc. 2025 — La perte de chance en responsabilité médicale, en chirurgie gynécologique et obstétrique

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Communication présentée au Congrès Paris Santé Femmes sur la perte de chance. Elle expose la spécificité de cette notion qui pallie le défaut de démonstration du lien de causali...

5 sept. 2025 — Éthique et déontologie de l'expertise médicale : loyauté, impartialité et respect du contradictoire

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Communication présentée (avec Pierre-Yves Chapeau) lors du colloque de l'École de Droit de la Santé de Montpellier sur l'histoire de l'expertise. Elle traite des exigences éthiq...